CAMPUT 2018
Programme CAMPUT 2018

Cette année, CAMPUT organisera deux petits déjeuners auxquels tous les participants sont invités. Le nombre de places est limité à 80 pour chaque déjeuner. Les réservations seront acceptées selon l’ordre d’arrivée, lorsque vous vous inscrivez à la conférence. Vous pouvez vous inscrire aux deux déjeuners. Nous avons hâte de vous voir.


Mardi 8 mai 2018
13h - 20hInscription
Foyer Canadian Room

19h - 20h30Réception d’ouverture
Ontario Room


Mercredi 9 mai 2018
7h - 17hInscription
Foyer Canadian Room

7h15 - 8h30Petit-déjeuner
Canadian Foyer/Ontario Room

7h15 - 8h30Petit déjeuner Les femmes du secteur énergétique (préinscription requise / le nombre de places est limité)
Alberta Room
Afin de mettre à profit le succès de l’année dernière, nous vous invitons à écouter des femmes du secteur raconter en détail leurs réussites et leurs défis. Après avoir écouté les remarques de notre groupe de femmes inspirantes, nous passerons aux questions et à la discussion.
8h45 - 9hMot de bienvenue
Canadian Room
Louis Legault, président, CAMPUT
Rosemarie Leclair, présidente- directrice générale, Commission de l’énergie de l’Ontario

9h - 10hAllocution inaugurale
Canadian Room
Mike Harcourt, Ancien Premier ministre de la Colombie-Britannique et ancien maire de Vancouver

10h - 10h30Pause et réseautage
Foyer Canadian Room

10h30 - 12hTrouver le juste équilibre : la relation entre les organismes de réglementation et les gouvernements
Canadian Room
Modérateur: Sean Conway, Membre émérite de la recherche, Ryerson Centre for Urban Energy
John Betkoski, III, Président, National Association of Regulatory Utility Commissioners (NARUC)
George Vegh, Conseiller juridique, McCarthy Tetrault
Diana McQueen, Conseillère, ancienne ministre de l’Alberta, Hatch
Les gouvernements définissent le cadre politique global pour le secteur de l’énergie en adoptant des lois et des règlements. Le rôle d’un organisme de réglementation concerne la mise en œuvre des politiques de manière indépendante, transparente, cohérente et efficace. Le degré d’indépendance d’un tribunal de réglementation à l’égard du gouvernement représente un équilibre délicat. Indépendance ne signifie pas isolement. Les compétences techniques et l’expérience en matière de réglementation de l’organisme de réglementation peuvent éclairer le gouvernement dans l’élaboration des ses politiques gouvernementales. Comment cette « conversation » devrait-elle se dérouler? Où se situe la frontière entre l’élaboration et la mise en œuvre des politiques? Comment trouver le point d’équilibre idéal optimisant l’exercice de ces deux fonctions?
12h - 13h30Déjeuner
Canadian Room

13h30 - 15hGarantir la pérennité
Canadian Room
Modérateur: David Victor, Co-directeur, Laboratory on International Law and Regulation, Université de Californie à San Diego
Anda Ray, Vice-présidente principale, Relations externes et ressources techniques et chef de la durabilité, Electric Power Research Institute
Benjamin Grunfeld, Directeur, Energie, Navigant
Alex Boston, Directeur, Renewable Cities
Garantir la pérennité est une expression désignant le processus d’anticipation de l’avenir et d’élaboration des méthodes visant à réduire au minimum les chocs et les perturbations d’événements futurs. Les organismes de réglementation reçoivent de multiples points de vue de ceux qui demandent une autorisation pour des projets d’investissement ou de construction d’infrastructures afin de concrétiser leur vision de l’avenir. Un groupe de discussion, dont les membres sont expérimentés en planification de scénarios dans divers secteurs, notamment ceux de l’énergie et de l’urbanisme, abordera l’art de la prédiction et formulera peut-être lui-même certaines prévisions.
15h - 15h30Pause et réseautage
Foyer Canadian Room

15h30 - 16h30Consultation et accommodement des groupes autochtones – Bien faire les choses
Canadian Room
Modérateur: Bob Watts, Vice-président, Relations avec les Autochtones, Société de gestion des déchets nucléaires (SGDN)
Brenden Hunter, Partenaire, Fasken Martineau
Alex Ross, avocat général (intérimaire), Office national de l’énergie
Les récents arrêts de la Cour suprême du Canada ont souligné le rôle important des organismes de réglementation dans le cadre de la consultation et de l’accommodement des Premières Nations. Lors de cette séance, nous examinerons la réaction des organismes de réglementation à l’égard de ces récentes directives de la Cour suprême. Nous envisagerons également les étapes que les organismes de réglementation devront franchir pour faciliter le processus de consultation de l’État et pour évaluer la pertinence de cette consultation, compte tenu des rôles des promoteurs d’un projet, des intervenants et de l’État.
4:30 pmSoirée libre


Jeudi 10 mai 2018
7h - 17hInscription
Foyer Canadian Room

7h15 - 8h15Petit-déjeuner
Canadian Foyer/Ontario Room

7h15 - 8h15Petit-déjeuner Carrières (préinscription requise / le nombre de places est limité)
Alberta Room
Vous êtes-vous déjà demandé comment on devient chef de la direction d’une entreprise de services publics, ce qu’il faut pour devenir chef d’un service de réglementation, ou comment on devient membre d’un organisme de réglementation? Pour ceux qui songent à la prochaine étape de leur carrière, ce petit déjeuner vise à vous renseigner sur les chemins suivis et les enjeux auxquels ont fait face les membres du panel.
8h30 - 10hDécarbonation : quelle est son incidence sur les secteurs du gaz naturel et de l’électricité?
Canadian Room
Modérateur: Nigel Bankes, Professeur, président de Natural Resources Law, Université de Calgary
Timothy M. Egan, Président et chef de la direction, Association canadienne du gaz
Pierre-Olivier Pineau, Professeur, Département de sciences de la décision, HEC Montréal (Université de Montréal)
Pauline McLean, Directrice, Affaires juridiques et réglementaires, Conseillière générale Associée, Alberta Electric System Operator (AESO)
Tant à l’échelon fédéral que provincial, de nombreux gouvernements au Canada adoptent des politiques de décarbonation, ce qui entraîne plusieurs changements au sein du secteur de l’énergie; certains sont évidents, d’autres moins. Les sociétés de gaz naturel font face à des restrictions croissantes touchant leur principal produit. Dans le secteur de l’électricité, la décarbonation devrait stimuler les investissements dans les sources énergétiques renouvelables, ce qui pourrait s’avérer complexe pour l’infrastructure existante, notamment au chapitre du transport. Notre groupe de discussion abordera les plus récentes tendances et la façon dont l’industrie se prépare en vue de s’adapter à un avenir moins axé sur les énergies fossiles.
10h - 10h30Pause et réseautage
Foyer Canadian Room

10h30 - 12hTechnologies émergentes – comment se préparer à relever les défis à venir
Canadian Room
Modérateur: Paul Murphy, président du Conseil, Centre d'innovation en matière d'énergie, MaRS
Philip Moeller, Vice-président, Edison Electric
Nicole Geneau, Directrice de la stratégie et du développement des marchés, groupe de transport à haute tension, Mortenson
Karen Hutt, Présidente et directrice générale, Nova Scotia Power
Il ne fait aucun doute que l’essor de nouvelles technologies est incontournable, voire imminent. À quelles technologies s’attendre? Parmi celles-ci, lesquelles sera-t-il facile d’adopter et lesquelles pourraient s’avérer perturbatrices? Comment les organismes de réglementation peuvent-ils se préparer à ces défis de manière optimale?
12h - 13h30Déjeuner et conférencier
Canadian Room
The Honourable Jim Carr, Ministre des ressources naturelles du Canada

13h30 - 14h30Autres approches réglementaires
Canadian Room
Modérateur: Jim Coyne, Vice-président principal, Concentric Energy Advisors
Julia Frayer, Directrice, London Economics International LLC
Mike O’Boyle, Directeur de la politique de l'électricité, Energy Innovation
Dan Ford, Directeur général et chef de recherche sur l'électricité et les services publics en Amérique du Nord, UBS
Plusieurs feront valoir qu’il existe un biais en faveur des investissements en capital inhérent au modèle de réglementation actuel des services publics. Les infrastructures des réseaux énergétiques sont caractérisées par un fort coefficient de capitaux et une durée de vie prévisible. La méthode, fondée sur le rendement des capitaux, du remboursement des entités réglementées pour les services qu’elles fournissent est un obstacle à la mise au point de moyens novateurs pour intensifier ou optimiser l’utilisation des infrastructures de réseau et en accroître la longévité. Le modèle de réglementation actuel est-il durable et, dans l’affirmative, que faut-il faire? S’il n’est pas viable, quelles sont les solutions de rechange?
14h30 - 14h45Renseignements sur la conférence annuelle de CAMPUT 2019
Canadian Room
14h45 - 15h15Pause et réseautage
Foyer Canadian Room

15h15 - 16h45Participation de la population au processus d’audiences publiques
Canadian Room
Modérateur: Louis Legault, président, CAMPUT
Monica Gattinger, Directrice, Institut de recherche sur la science, la société et la politique publique, Université d'Ottawa
Michael Binder, Président et premier dirigeant, Commission canadienne de sûreté nucléaire
Kristi Sebalj, Registraire, Commission de l’énergie de l’Ontario
Les audiences (orales ou écrites) sont des processus de consultation publique qui devraient susciter l’intérêt public, mais concernent souvent des enjeux dont la complexité pourrait décourager l’intervention de la population. Dans ce contexte, comment les organismes de réglementation peuvent-ils encourager le débat public? Diverses approches ont été tentées et d’autres sont à l’essai, comme les rencontres communautaires, la tenue des audiences dans les collectivités touchées, les comités consultatifs de citoyens et bien d’autres. Quelles approches donnent de bons résultats? Quelles approches échouent? Quelles autres approches pouvons-nous mettre à l’épreuve?
18h - 19hRéception
Ontario Room

19h - 21hBanquet
Canadian Room


Vendredi 11 mai 2018
7h - 11hInscription
Foyer Canadian Room

7h15 - 8h15Petit-déjeuner
Canadian Foyer/Ontario Room

8h30 - 9h30Puisons directement à la source : les meilleurs conseils des organismes de réglementation
Canadian Room
Modérateur: Indy Butany-DeSouza, Vice-présidente, Affaires réglementaires, Alectra Utilities
Willie Grieve, c.r., Président, Alberta Utilities Commission
David Morton, Président et PDG, British Columbia Utilities Commission
Murray Doehler, Board Member, Nova Scotia Utility and Review Board
Des présidents et membres de plusieurs tribunaux offriront des conseils sur les pratiques exemplaires concernant les audiences et les procédures. L’objectif est de fournir des conseils pratiques et concrets sur ce qui fonctionne et ce qui ne fonctionne pas devant les tribunaux. Il s’agit de la première de trois brèves séances présentant différentes perspectives (celles des organismes de réglementation, des intervenants et des entités réglementées) sur ce qui est efficace et ce qui ne l’est pas lors du processus d’audience.
9h30 - 10h30Intervenants – leur apport au processus et leurs suggestions concernant l’amélioration du processus d’audience
Canadian Room
Modérateur: Ray Gorman, Président et chef de la direction, Commission de l’énergie et des services publics du Nouveau-Brunswick
Jocelyn Allard, Président, Association Québécoise des consommateurs industriels d’électricité
James A. Wachowich, Conseiller juridique de la Consumers Coalition of Alberta, Wachowich & Company
Peter Hyslop, Avocat, Hyslop Law Office
Les intervenants jouent un rôle clé au sein du processus de réglementation dans plusieurs instances. Ils sont appelés à représenter des parties qui seront touchées par une procédure (souvent les individus qui devront payer la facture). Les divers organismes de réglementation offrent différentes approches concernant la fonction d'intervenant, allant d'une participation de plein droit avec financement à une participation nettement plus restreinte. Cette séance réunira de multiples intervenants de premier plan, qui partageront leur opinion concernant ce qui fonctionne et ce qui ne fonctionne pas dans le cadre du processus d’audience. Que devraient savoir les organismes de réglementation?
10h30 - 10h50Pause et réseautage
Foyer Canadian Room

10h50 - 11h50 Les entités réglementées et le processus d’audience : idées visant à améliorer le processus réglementaire
Canadian Room
Modérateur: Ian Mondrow, Associé, Gowling WLG LLP
Randall Block, Partenaire, Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L
Amanda Klein, Executive Vice-President of Regulatory Affairs and General Counsel , Toronto Hydro
Steve Baker, Président, Union Gas
Cette séance présentera la perspective des services publics réglementés concernant le processus d’audience. Quels volets du processus considèrent-ils comme étant efficaces? Quelles exigences jugent-ils trop onéreuses? Comment le système peut-il être amélioré? Que devraient savoir les organismes de réglementation?
11h50 - 12hMot de la fin
Canadian Room


Un lien pour télécharger les présentations sera envoyé aux délégués une semaine après la conférence. Surveillez vos courriels!