CAMPUT 2017
dimanche 05/07/2017 - mercredi 05/10/2017
Sheraton Vancouver Wall Centre
Vancouver, BC

Programme CAMPUT 2017

L’énergie et la règlementation en transition – Tracer le Parcours


Dimanche 07/05/17
13h00 - 21h00Inscription
Grand Ballroom foyer

18h00 - 20h00Réception d’ouverture
Pavilion Ballroom


Lundi 08/05/17
7h00 - 17h00Inscription
Grand Ballroom foyer

7h30 - 8h30Petit-déjeuner
Pavilion Ballroom

8h30 - 8h45Discours d’ouverture
Grand Ballroom
Murray Doehler, Président, CAMPUT
David Morton, Président, British Columbia Utilities Commission

9h00 - 9h15Information pour les participants au programme des partenaires
Gulf Islands A
8h45 - 10h00Discours liminaire : Systèmes énergétiques en 2030 - A quoi devons-nous nous attendre ?
Grand Ballroom
Dr. David B. Layzell, Directeur, Canadian Energy Systems Analysis Research (CESAR) Initiative, Université de Calgary
Michal Moore, Professeur d’économie environnementale, Université Cornell
Pierre-Olivier Pineau, Professeur - Titulaire de la chaire de gestion du secteur de l'énergie, HEC Montréal

10h00 - 10h30Pause et réseautage
Grand Ballroom foyer

10h30 - 12h00Le grand débat sur les pipelines canadiennes - De quoi s’agit-il vraiment ?
Grand Ballroom
Modérateur: Gaétan Caron, Fellow exécutif, School of Public Policy, Université de Calgary
Chris Bloomer, Président, CEPA
Martin Olszyinski, Professeur adjoint, Université de Calgary
Eugene Kung, Avocat, West Coast Environmental Law

Le premier grand débat sur les pipelines au Canada en 1956 a été l'une des confrontations parlementaires les plus célèbres de l'histoire canadienne. Il a eu comme conséquence la construction d’un pipeline de 3700 kilomètres de Burstall, Saskatchewan à Montréal, Québec en octobre 1958, et a contribué à la défaite du gouvernement libéral de l'époque aux élections générales de 1957. La discussion actuelle sur la construction d'infrastructures de pipelines au Canada n'est en aucun cas moins controversée. Elle a eu comme conséquence la critique des processus de réglementation par des dirigeants de premières nations, des organismes environnementaux, des ministres provinciaux et des maires, et a entrainé des examens fédéraux et provinciaux des systèmes de réglementation afin de renforcer la confiance du public dans ces processus. Cette session examinera le débat actuel sur les pipelines, et quelles leçons et avantages en tirer pour l'avenir.
12h00 - 13h15Déjeuner
Pavilion Ballroom

13h15 - 14h45Les systèmes énergétiques en transition - les coûts du changement
Grand Ballroom
Modérateur: Honorable Sergio Marchi, PDG, Association canadienne de l’électricité
Philippe Dunsky, Président, Dunsky Expertise en énergie
Laura Hussey, Directrice des relations internationales, North American Electric Reliability Corporation (NERC)
Anda Ray, Vice-présidente principale, Énergie, Environnement et Relations extérieures, Electric Power Research Institute

La volonté politique pousse les provinces à passer des énergies fossiles à des formes d'énergie à plus faible intensité en GES, vers une plus grande intégration de l'énergie renouvelable au réseau électrique, augmentant l'utilisation d'électricité pour des véhicules électriques, les échanges transfrontaliers d'énergie, l'auto-génération, les réseaux électriques intelligents etc. L'annonce de l'abandon des centrales alimentées au charbon d'ici à 2030 par l'Alberta et l'annonce insistante de l'Ontario sur l'électrification soulèvent les problèmes coûteux des retraits anticipés ou la conversion des centrales existantes, l'ajout de nouveaux systèmes de production électriques plus propres, et la construction de nouveaux systèmes intégrant l'approvisionnement et la charge. Tout cela en gérant la pression publique sur l'augmentation constante du prix de l'énergie.
14h45 - 15h00Pause et réseautage
Grand Ballroom foyer

15h00 - 16h30L'avenir de la décarbonisation de l'énergie au Canada - la tarification du carbone
Grand Ballroom
Modérateur: Joseph Doucet, Doyen, School of Business, Université de l’Alberta
Jack Mintz, President’s Fellow, School of Public Policy, Université de Calgary
Nancy Olewiler, School of Public Policy , Université Simon Fraser
Merran Smith, Directrice, Énergie propre Canada

La tarification du carbone s’effectue soit par un prix exigé sur le carbone comme en Colombie britannique ou en Alberta, ou par des systèmes de plafonnement et d'échange comme c'est le cas au Québec et en Ontario, ou encore par une politique fédérale annoncée en fin 2016. Cette session présentera une analyse des approches disparates du Fédéral et des provinces sur la tarification du carbone. Ces approches différentes sont-elles sensées ? Est-ce que les objectifs de réduction du carbone peuvent être atteints… et quel en sera l'impact sur le portefeuille des citoyens et sur l'économie ? Quelle en est la signification pour le secteur des hydrocarbures au Canada ? Et dans l'analyse finale, quelles sont les implications pour les régulateurs ?
Soirée libre


Mardi 09/05/17
7h00 - 17h00Inscription
Grand Ballroom foyer

7h30 - 8h15Petit-déjeuner
Pavilion Ballroom

8h15 - 8h30Revue de la journée du lundi
Grand Ballroom
8h30 - 10h00Moderniser les audiences - faciliter l'engagement du public dans la prise de décision
Grand Ballroom
Modérateur: Michael Cleland, Membre agrégé, Projet d’énergie positive, Université d'Ottawa
Paul Cassidy, Associé, McCarthy Tétrault LLP
Robert Powelson, Président, NARUC
Peter Watson, Président, Office national de l’énergie

La transparence et l'accès du public aux audiences a toujours été un facteur important du processus de réglementation. Les tribunaux ont cependant eu des difficultés à équilibrer une participation publique proportionnée avec la nécessité de maintenir des calendriers d'audiences réalisables. Comment un tribunal peut-il s'assurer que le public est adéquatement engagé, tout en s'assurant que les audiences se déroulent de façon ordonnée et efficace ? Est-ce qu'une participation publique plus large conduit à de meilleures décisions ? Cette session explorera les approches adoptées dans différentes juridictions ainsi que les questions suivantes: Quelles sont les approches qui fonctionnent? Où sont les besoins d'amélioration ? Ne peut-il jamais y avoir trop de participation du public ?
9h00 - 9h15Information pour les participants au programme des partenaires
Gulf Islands A
10h00 - 10h30Pause et réseautage
Grand Ballroom foyer

10h30 - 12h00Principes légaux et de réglementation - que constitue une consultation et des accommodements adéquats pour les premières nations?
Grand Ballroom
Modérateur: Thomas Isaac, Associé, Cassels Brock & Blackwell LLP
Sharon Mascher, Professeure de droit, Université de Calgary
Michael McDonald, Associé, Clark Wilson LLP
David J. Mullan, Professeur émérite, Université Queen’s

Quelle est la définition d'une consultation proportionnée des premières nations ? Dans une décision récente, la Cour d'appel fédérale a renversé l'approbation fédérale du projet de pipeline Northern Gateway. La Cour a critiqué sévèrement l'ancien gouvernement fédéral pour ne pas avoir correctement consulté les premières nations affectées par le pipeline proposé. Cette session explorera les conditions des processus de consultation et d'accommodement raisonnable des premières nations ainsi que les impacts potentiels sur de futurs projets.
12h00 - 13h15Déjeuner
Pavilion Ballroom

13h15 - 13h20Information sur le forum mondial sur la régulation de l'énergie 2018
Grand Ballroom
13h15 - 14h45Quel est l'avenir du gaz naturel ?
Grand Ballroom
Modérateur: Shahrzad Rahbar, Présidente, ACIG
Paul Cheliak, Vice-président, Réglementation et affaires gouvernementales, Association Canadienne du gaz
Douglas Stout, Vice-Président, Développement des marchés et relations extérieures, Fortis BC
Meghan Harris-Ngae, Leader, Marché de l'énergie, Services du changement climatique et du développement durable, Ernst & Young LLP

D'une part, le gaz naturel est une source d'énergie émettant du carbone, et puisque de nouvelles pratiques de construction et de nouveaux codes du bâtiment sont adoptés, il pourrait y avoir des limites sur les installations de système de chauffage qui émettent du carbone. D'autre part, les véhicules personnels et utilitaires alimentés au gaz naturel pourraient réduire le niveau des émissions de GES, représentant des opportunités potentielles. De plus, les communautés isolées qui comptent actuellement sur des groupes électrogènes diesel pourraient tirer bénéfice de nouvelles technologies au gaz naturel. Prédire le futur du gaz naturel est complexe. Cette session nous aidera à faire le tri parmi certains de ces signaux contradictoires.
14h45 - 15h00Information sur la conférence annuelle de CAMPUT 2018
Grand Ballroom
15h00 - 15h15Pause et réseautage
Grand Ballroom foyer

15h15 - 16h30La fracturation hydraulique : une aubaine d'approvisionnement ou une malédiction environnementale ?
Grand Ballroom
Modérateur: Pierre Alvarez, Vice-président, Global Public Affairs
Carole Dupuis, Directrice de la coordination, Regroupement vigilance hydrocarbures Québec (RVHQ)
Kevin Heffernan, Consultant et ex-président, Canadian Society for Unconventional Resources, Past President, Canadian Society for Unconventional Resources
Jennifer Winter, Directrice, politique énergétique et environnementale, School of Public Policy, Université de Calgary

La fracturation hydraulique, pour extraire le gaz naturel de schiste, a entrainé une augmentation significative des approvisionnements de gaz naturel en Amérique du Nord. La fracturation, par exemple, a ouvert le gisement de Marcellus, le plus grand gisement de gaz naturel aux États-Unis et un des plus grands au monde, contribuant à des approvisionnements abondants et à des prix inférieurs pour les consommateurs. En même temps, des inquiétudes ont été exprimées concernant la quantité d'eau, de sable et de produits chimiques injectée dans le sol au cours du processus de fracturation, ainsi que la possibilité que la fracturation entraine de petites secousses sismiques et détériore la qualité de l'eau. Cette session aidera les participants de la conférence à mieux comprendre les enjeux, et à potentiellement tirer quelques conclusions, sur certains aspects de cet ensemble complexe de questions.
18h00 - 19h00Réception
Pavillion Foyer

19h00 - 21h00Banquet
Grand Ballroom


Mercredi 10/05/2017
7h00 - 11h00Inscription
Grand Ballroom foyer

7h30 - 8h15Petit-déjeuner
Pavilion Ballroom

8h15 - 8h30Revue de la journée de mardi
Grand Ballroom
8h30 - 10h00La performance des entreprises de services publics - le rôle de la réglementation dans le processus de stimulation et d'accommodement à l'innovation et la technologie
Grand Ballroom
Modérateur: Jonathan Erling, Directeur, KPMG LLP
James M. Coyne, Vice-président principal, Concentric Energy Advisors
Lisa DeMarco, Associée principale, DeMarco Allan
Stanford L. Levin, Professeur émérite d’économie, Université Southern Illinois Edwardsville

Dans quelle mesure les modèles de réglementation devraient-ils évoluer afin d'équilibrer le risque et les opportunités qui permettent un rendement raisonnable tout en stimulant l'innovation et l'implantation de nouvelles technologies dans l'industrie réglementée ? Les régimes de réglementation sont, au cours des dernières années, devenus plus complexes en raison de la nécessité d'incorporer des objectifs, tels que la promotion de la production d'énergie renouvelable et, plus largement, de nouvelles technologies. Les nouvelles technologies dans le domaine de l'électricité rendent la production autonome d'électricité plus abordable, augmentant ainsi le risque que les clients en réseau commenceront à réduire ou à éliminer leur dépendance. Les nouvelles technologies dans le domaine du gaz naturel - telles que le gaz naturel renouvelable (GNR) et la conversion électricité/gaz naturel peuvent, quant à elles,non seulement réduire les émissions mais peuvent aussi s'ajouter à une utilisation efficace des technologies renouvelables intermittentes comme l'énergie éolienne et solaire. Les régulateurs doivent-ils encourager activement l'innovation, ou l'innovation doit-elle être principalement stimulée par les entreprises de services publics elles-mêmes, financée par des investisseurs/actionnaires ? Quelles approches des régulateurs, en matière d'innovation, ont-elles fonctionnées ou pas à ce jour et que pouvons-nous apprendre de ces expériences ?
10h00 - 10h30Pause et réseautage
Grand Ballroom foyer

10h30 - 12h00Développements internationaux en matière de réglementation énergétique
Grand Ballroom
Modérateur: Philip B. Jones, Ancien président de la National Association of Regulatory Utility Commissioners, État de Washington
John Betkoski, III, Président, Confédération internationale des régulateurs de l’énergie, Premier vice-président, National Association of Regulatory Utility Commissioners
Paula Conboy, Présidente, Australian Energy Regulator
David Gray, Président, Office of Gas and Electricity Markets, Royaume-Uni

La règlementation de l'énergie s’étend dans le monde entier et chaque juridiction a ses propres défis techniques, de marché et de réglementation. Dans quelle mesure ces défis sont-ils semblables, et que pouvons-nous apprendre les uns des autres ? Des experts du domaine de la réglementation de l'énergie, provenant de l'Australie, du Royaume-Uni, des États-Unis et d'une association internationale de régulateurs, discuteront des défis communs auxquels ils font face, ou qu'ils appréhendent, des approches utilisées ou planifiées ainsi que le succès potentiel d'adopter ou de modifier des pratiques déjà utilisées par d'autres régulateurs.
12h00 - 12h15Remarques de clôture
Grand Ballroom